» Groupes-Projets » Groupe BIENS COMMUNS & DROITS COLLECTIFS » Le citoyen et l’application du droit communautaire
 
Le citoyen et l’application du droit communautaire
"Rapport Lamassoure"

 

Profitons de ce projet pour rappeler le Rapport LAMASSOURE.

Ce rapport ("Le citoyen et l’application du droit communautaire" juin 2008) établi à la veille de et pour la présidence FR en 2008, a été relégué au second plan à la suite des évènements que vous savez (Géorgie, tsunami financier et bancaire et autres joyeusetés géopolitiques). Il mériterait d’être rappelé et relancé dans le cadre de notre projet.

 
 
Publié le lundi 26 avril 2010
par Roger Van Campenhout, Bruxelles
Article au format PDF
Réagir à cet article

 
 
 
Les autres articles de cette rubrique :
 
Le bien-être dans la dignité et la paix entre les peuples
Publié le mercredi 14 juillet 2010 par Daniel Spoel, FR-17240 Saint Germain du Seudre
 
Biens et droits collectifs. Un domaine particulier, l’eau ?
Publié le mercredi 9 juin 2010 par Jean-Claude Séché
 
DOCUMENT DE TRAVAIL : Biens et droits collectifs
Publié le lundi 7 juin 2010 par Forum permanent de la Société civile européenne
Mis à jour le vendredi 16 juillet 2010
 
Lettre au Président du Conseil de l’Union européenne
Publié le vendredi 19 mars 2010 par Philippe D. GROSJEAN, Bruxelles
 
Biens et droits collectifs - Compétence de l’Union et subsidiarité
Publié le vendredi 12 mars 2010 par Jean-Claude Séché
Mis à jour le samedi 20 mars 2010
 
The commons as a common paradigm for social movements and beyond
Publié le mercredi 24 février 2010 par Philippe D. GROSJEAN, Bruxelles
 
Transformation des modes de vie, des comportements et de la consommation
Publié le mardi 2 février 2010 par Jacques-René Rabier, Bruxelles
 
Débat organisé par "The Resource Efficiency Alliance"
Publié le vendredi 29 janvier 2010 par Philippe D. GROSJEAN, Bruxelles
 
Biens communs : renouvellement d’une éthique de la vie et de la terre.
Publié le lundi 28 décembre 2009 par Daniel Spoel, FR-17240 Saint Germain du Seudre
Mis à jour le mardi 12 janvier 2010
 
Biens communs : pourquoi ne pas dire les choses simplement ?
Publié le vendredi 25 décembre 2009 par Daniel Spoel, FR-17240 Saint Germain du Seudre
Mis à jour le samedi 26 décembre 2009
 
Accueil     |    Syndication     |    Plan du site     |    Espace rédacteurs     |    Se connecter
  Mis à jour le jeudi 12 août 2010